Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

    Médecins traitants et déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01064 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Facturation des soins en établissement de santé lors du décès du patient

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00907 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé