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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

   Médicament dit générique

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   25/04/2013
2. Question n° 1076S posée par M. Gilbert Roger

   Fermeture de l'agence de la caisse primaire d'assurance maladie de Bondy

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/03/2015
3. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

   Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/01/2016
4. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/05/2016
5. Question n° 0279S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Absence de médecin traitant dans les zones sous dotées et remboursement des consultations

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/03/2018
6. Question n° 1074S posée par M. Didier Rambaud

   Devenir des maisons de naissance

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   09/01/2020