Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 18899 posée par M. Alain Fouché

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 19666 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Difficultés financières des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 19753 posée par M. Daniel Dubois

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 19841 posée par M. Jacques Siffre

    Soutien aux associations du secteur jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

    Substances psycho-actives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 24450 posée par M. Yves Détraigne

    Exclusion des personnes handicapées mentales des jeux Paralympiques de 2008

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 25502 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude pour les sportifs de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative