Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

    Substances psycho-actives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 18985 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des parcs d'intérieur de loisirs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 19005 posée par M. François Bonneau

    Dispositions des entreprises de loisirs « indoor » face à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 19141 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés des parcs de loisirs d'intérieur liées au nouveau confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 19409 posée par M. Joël Guerriau

    Activités de loisirs indoor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance