Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 16328 posée par M. Philippe Darniche

    Usage des chèques vacances pour les infrastructures aquatiques et sportives

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 17768 posée par M. André Dulait

    Conditions de délivrance des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 19703 posée par M. Philippe Adnot

    Morts subites de sportifs : responsabilité des témoins ayant pratiqué un massage cardiaque

    Réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réglementation des concours de pigeons voyageurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  7. Question n° 25502 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude pour les sportifs de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 25616 posée par M. Jean-René Lecerf

    Arrêté d'extension de la convention collective nationale du sport

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  9. Question n° 02440 posée par M. Jean Louis Masson

    Dispense accordée aux sportifs professionnels de très haut niveau pour le paiement de charges sociales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  10. Question n° 07777 posée par M. Jean Louis Masson

    Dispense accordée aux sportifs professionnels de très haut niveau pour le paiement de charges sociales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique