Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 00602 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'application du forfait transport

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Question n° 02850 posée par M. Jean-Vincent Placé

Danger de l'exposition au diesel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Question n° 03940 posée par M. Simon Sutour

Situation des professionnels des transports médicalisés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/01/2013
Question n° 03947 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Conséquences de l'expérimentation des appels d'offres pour le transport sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/01/2013
Question n° 06320 posée par M. Michel Doublet

Préoccupations de la caisse maritime d'allocations familiales de la Charente-Maritime

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Question n° 06601 posée par M. René Teulade

Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Question n° 06651 posée par Mme Catherine Procaccia

Mise en place de récipients adaptés aux seringues usagées dans les aéroports français

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013