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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

   Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

   Réponse du Ministère chargé des transports

   19/01/2012
2. Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Désertification médicale

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   28/07/2011
3. Question n° 19250 posée par M. Marcel Rainaud

   Réforme de la biologie médicale

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   30/06/2011
4. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

   Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   31/03/2011
5. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

   Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   20/01/2011
6. Question n° 13200 posée par M. François Rebsamen

   Difficultés financières des structures d'aide à domicile

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   29/04/2010
7. Question n° 0449S posée par M. Martial Bourquin

   Projet de fusion des CPAM et CAF du Doubs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   19/02/2009
8. Question n° 02684 posée par M. Paul Raoult

   Restructuration du réseau des caisses d'allocations familiales

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   29/11/2007
9. Question n° 02343 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Situation du régime social des indépendants de Lorraine

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   01/11/2007
10. Question n° 00786 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    12/07/2007