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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0049C posée par M. Michel Teston

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
2. Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
3. Question n° 0051C posée par M. Claude Biwer

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
4. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
5. Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
6. Question n° 0055C posée par M. Jacques Blanc

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
7. Question n° 0035C posée par M. Claude Bérit-Débat

   L'hébergement d'urgence

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   14/12/2012
8. Question n° 0057C posée par M. Yvon Collin

   La gynécologie médicale

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   15/02/2013
9. Question n° 0060C posée par M. Claude Jeannerot

   La gynécologie médicale

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   15/02/2013
10. Question n° 0096C posée par M. René-Paul Savary

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    18/04/2013