Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

  1. Question n° 17568 posée par M. Thierry Repentin

    Aides à l'installation de professionnels de santé dans les zones en déficit d'offre de soins

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19519 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation et avenir de l'URSSAF de Dieppe

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

    Hôpitaux publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 25652 posée par M. Philippe Darniche

    Diminution des crédits du fonds social européen (FSE) affectés aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) pour la région des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  5. Question n° 00192 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de suppression d'organismes sociaux dans la zone du Grand Biterrois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  6. Question n° 00752 posée par M. Roland Ries

    Activité pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 00786 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  8. Question n° 01319 posée par M. Joël Billard

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports