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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023
2. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

   Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023
3. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023
4. Question n° 02043 posée par M. Thierry Cozic

   Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   04/08/2022
5. Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

   Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/11/2019
6. Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

   Changement de convention des taxis

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   17/04/2008