Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 05951 posée par M. Alain Fauconnier

Fermeture du bloc opératoire de l'Institution nationale des invalides

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

23/10/2008
Question n° 16386 posée par M. Jean-Marc Pastor

Revalorisation de l'allocation différentielle de solidarité

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

09/12/2010
Question n° 17024 posée par M. Claude Bérit-Débat

Campagne double et niveau des retraites des anciens combattants

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

03/02/2011
Question n° 17051 posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/02/2011
Question n° 17284 posée par M. Ronan Kerdraon

Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

24/02/2011
Question n° 17828 posée par M. Guy Fischer

Mesures de réparation en faveur des orphelins de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

31/03/2011
Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance des droits des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

26/05/2011
Question n° 19133 posée par M. Jean-Marc Pastor

Plafond de la retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

23/06/2011
Question n° 19166 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation de la rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011
Question n° 19168 posée par M. Yves Détraigne

Rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

30/06/2011