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Questions avec réponses

178 questions

1. Question n° 1184S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Dispositif « cantine à 1 euro »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   28/03/2024
2. Question n° 09830 posée par M. Sébastien Fagnen

   Fragilisation des centres sociaux et socioculturels

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   25/01/2024
3. Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

   Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023
4. Question n° 07673 posée par M. Fabien Genet

   Prise en charge financière par les collectivités des assistants d'élèves en situation de handicap pendant le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/07/2023
5. Question n° 06716 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Durcissement des conditions d'attribution des aides sociales pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   11/05/2023
6. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023
7. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

   Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023
8. Question n° 05907 posée par Mme Maryse Carrère

   Difficultés légales pour la récupération de l'aide sociale à l'hébergement par les conseils départementaux

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   23/03/2023
9. Question n° 0496S posée par M. Olivier Cigolotti

   Prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023
10. Question n° 05662 posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés rencontrées par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du domaine privé associatif

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    09/03/2023