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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

   Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

   Réponse du Ministère de la défense

   23/06/2005
2. Question n° 21966 posée par M. Yvon Collin

   Nombre de militaires ayant participé aux campagnes d'essais nucléaires en Polynésie et au Sahara

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   02/03/2006
3. Question n° 03488 posée par M. Philippe Madrelle

   Avenir de l'école de santé des armées de Bordeaux

   Réponse du Ministère de la défense

   21/02/2008
4. Question n° 18606 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des militaires ayant quitté l'armée sans droit à une pension militaire

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   19/05/2011
5. Question n° 06540 posée par M. Christian Cambon

   Inquiétudes pour la déclaration d'impôts des militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   30/05/2013
6. Question n° 13415 posée par M. Pierre Charon

   Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

   Réponse du Ministère de la défense

   23/10/2014
7. Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

   Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

   Réponse du Ministère de la défense

   30/10/2014
8. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

   Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

   Réponse du Ministère de la défense

   14/05/2015
9. Question n° 04847 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

   Réponse du Ministère des armées

   03/05/2018
10. Question n° 07684 posée par M. Gilbert Bouchet

    Accès aux corps militaires des agents publics des établissements de santé

    Réponse du Ministère des armées

    15/11/2018