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Questions avec réponses

46 questions

1. Question n° 00914 posée par M. Alex Türk

   Fumées artificielles

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   19/07/2012
2. Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras

   Gestion responsable des éthylotests

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
3. Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau

   Éthylotests obligatoires dans les véhicules

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   06/09/2012
4. Question n° 02336 posée par M. Roland Courteau

   Plan national pour la gestion du risque lié au radon

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   11/10/2012
5. Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   29/11/2012
6. Question n° 05831 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Démoustication expérimentale

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/04/2013
7. Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/05/2013
8. Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

   Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/06/2013
9. Question n° 07978 posée par M. Thierry Foucaud

   Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/09/2013
10. Question n° 07995 posée par Mme Françoise Boog

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    05/09/2013