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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Pollution du métro et des gares souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   08/10/2015
2. Question n° 14318 posée par Mme Samia Ghali

   Décharge de Septèmes-les-Vallons

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/12/2014
3. Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau

   Danger des pollutions aux particules fines

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   24/04/2014
4. Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   20/02/2014
5. Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau

   Formaldéhyde

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/12/2013
6. Question n° 09251 posée par M. Louis Nègre

   Particules fines dans le métro

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   14/11/2013
7. Question n° 07784 posée par M. Philippe Kaltenbach

   Difficultés d'action d'Airparif

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   08/08/2013
8. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

   Risques du diesel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/08/2013
9. Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Refonte de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   01/08/2013
10. Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle

    Opération de désamiantage

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    02/05/2013