Recherche de questions

Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 00075 posée par M. François Lesein

   Réduction du financement des centres d'hygiène alimentaire

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
2. Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
3. Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Réglementation de l'utilisation des implants dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
4. Question n° 00102 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

   Possibilité de recours contentieux en cas de désaccord sur la tarification des forfaits soins d'établissements et services non conventionnés à l'aide sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
5. Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

   Dons d'organes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
6. Question n° 00124 posée par M. Philippe Marini

   Dispositif spécialisé de lutte contre l'alcoolisme

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
7. Question n° 00137 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Insuffisance des quotas d'aides ménagères

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
8. Question n° 00032 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des campagnes d'information pour la prévention des chutes des personnes âgées

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   04/07/2002
9. Question n° 02356 posée par M. Serge Mathieu

   Prix de l'alcool

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   19/09/2002
10. Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    17/10/2002