Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau

Traces de pesticides dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

Huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

Teneur en sel des aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Question n° 04623 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de l'obésité en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Question n° 12323 posée par Mme Michelle Demessine

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/06/2014
Question n° 12324 posée par M. Hubert Falco

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/06/2014
Question n° 12344 posée par M. Roland Ries

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/07/2014
Question n° 12349 posée par Mme Patricia Schillinger

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/07/2014
Question n° 12353 posée par M. Roland Courteau

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/07/2014
Question n° 12365 posée par Mme Catherine Génisson

Étiquetage nutritionnel simplifié

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/07/2014