Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 20558 posée par M. Alain Fauconnier

    Décret imposant la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19731 posée par M. Alain Fauconnier

    Résistance aux antimicrobiens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier

    Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 19256 posée par M. Alain Fauconnier

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

    Suicides des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  6. Question n° 18169 posée par M. Alain Fauconnier

    Sécurité sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 17723 posée par M. Alain Fauconnier

    Revenu de solidarité active pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 17724 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place d'un plan de réduction de la consommation d'antibiotiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 08171 posée par M. Alain Fauconnier

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 08173 posée par M. Alain Fauconnier

    Ouverture des lycées agricoles aux handicapés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche