Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 09856 posée par M. Roland Courteau

    Création d'une allocation autonomie pour les jeunes de 18 à 25 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  2. Question n° 10151 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Proposition de loi instaurant une aide au départ en vacances

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  3. Question n° 10277 posée par M. Roland Ries

    Avenir des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  4. Question n° 10711 posée par M. François Marc

    Difficultés de mise en oeuvre du RSA dans le monde agricole

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  5. Question n° 10995 posée par M. François Marc

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  6. Question n° 11001 posée par M. Bernard Piras

    Départ en vacances pour tous les enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  7. Question n° 11793 posée par M. Yannick Botrel

    Aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  8. Question n° 11795 posée par M. André Vantomme

    Perspectives de mise en place d'une aide au départ en vacances pour les enfants et adolescents mineurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  9. Question n° 12168 posée par M. Alain Fauconnier

    Revenu de solidarité active et agriculteurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  10. Question n° 12352 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Impossibilité pour de nombreuses familles françaises d'offrir des vacances à leurs enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives