Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 03272 posée par M. Charles Ginésy

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/02/2008
Question n° 03495 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Question n° 03551 posée par M. Georges Mouly

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Question n° 03581 posée par M. Paul Raoult

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Question n° 03597 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Question n° 03615 posée par M. Gérard Bailly

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/03/2008
Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Question n° 03786 posée par M. Marcel Rainaud

Prolongement du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Question n° 03789 posée par M. Jacques Siffre

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Question n° 03790 posée par M. Michel Doublet

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008