Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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646 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

464 questions

Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

Réponse du ministère : Santé

22/04/1993
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/11/2003
Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

Epidémie de légionellose

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/01/2004
Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Question n° 13709 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Question n° 14089 posée par M. Jean-Claude Frécon

Eventuelles conséquences pour la santé de l'expérimentation utilisant des ferrailles décontaminées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

Tarification à l'activité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004