Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  3. Question n° 05638 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 06566 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Palais de la Mutualité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 09096 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture du service de soins de la sclérose en plaques de l'hôpital Bellan

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie