Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Question n° 14241 posée par M. André Vantomme

Moyens affectés à la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

Tarification à l'activité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Question n° 15889 posée par M. Guy Fischer

Médecin traitant pour les familles ayant deux résidences

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

Inquiétudes des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/02/2005
Question n° 16276 posée par M. Jean-Claude Merceron

Projet de décret de tarification dans les petites unités de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/03/2005
Question n° 16402 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005