Recherche de questions

Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   03/02/2005
2. Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

   Déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   10/02/2005
3. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

   Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/02/2005
4. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/03/2005
5. Question n° 16372 posée par Mme Esther Sittler

   Besoins en appartements de coordination thérapeutique

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   10/03/2005
6. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Aides à la création de maisons médicales

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   11/03/2005
7. Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

   Avenir de la médecine générale

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   16/03/2005
8. Question n° 16531 posée par M. Philippe Richert

   Indemnisation des malades atteints de l'hépatite C

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/03/2005
9. Question n° 16642 posée par M. Jean-François Picheral

   Avenir de l'ostéopathie

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   17/03/2005
10. Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut

    Effets thermiques et athermiques des antennes relais

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    17/03/2005