Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 17486 posée par M. Patrick Kanner

    Aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs versées par l'agence de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 19424 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des parcs zoologiques face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 19499 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des parcs zoologiques et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin

    Aide à la filière zoologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage des produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance