Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 17094 posée par M. Jean-Marc Pastor

Inquiétudes des médecins généralistes concernant la convention médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Question n° 22831 posée par M. Jacques Blanc

Place des stomatologues dans le parcours de soins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Question n° 01699 posée par M. Michel Teston

Généralisation des dépassements d'honoraires médicaux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

30/08/2007
Question n° 06126 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Régime complémentaire avantage social vieillesse des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Question n° 08092 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Tarification des actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Question n° 08202 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir de l'imagerie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Question n° 08300 posée par M. Jean Milhau

Association d'actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 08308 posée par M. Jacques Blanc

Tarification des actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 08520 posée par M. Didier Guillaume

Avenir des cabinets de radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/04/2009
Question n° 08633 posée par M. Alain Houpert

Tarification des actes associés en radiologie et en échographie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/05/2009