Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des soins reçus à l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 20697 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des soins reçus à l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 00115 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 00414 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime local de sécurité sociale pour certaines catégories de retraités habitant en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson

    Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 01619 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 01634 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des dossiers des travailleurs frontaliers de la CPAM de Sarreguemines

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité