Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
373 questions
-
Question n° 13828 posée par M. Philippe Madrelle
Dégagement de moyens de lutte contre l'exclusion dans le domaine de l'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 14004 posée par M. Michel Doublet
Situation des cadres salariés d'associations d'accueil et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre des contrats d'avenir
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 16060 posée par M. René Beaumont
Association et contrat emploi jeune
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 16388 posée par M. Bernard Fournier
Chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 16539 posée par M. Philippe Richert
Difficultés rencontrées par les associations intermédiaires dans l'application de la loi contre les exclusions
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 16593 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations locales d'aide à domicile en milieu rural (ADMR)
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels
Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 16784 posée par M. Jean Louis Masson
Situation juridique des bénévoles d'association
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 17030 posée par M. Marcel Vidal
Attribution du diplôme d'honneur de porte-drapeau à la FFDSB
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants