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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/03/2005
2. Question n° 1014S posée par M. Yves Détraigne

   Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   16/09/2010
3. Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

   Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   14/10/2010
4. Question n° 1250S posée par M. Bernard Fournier

   Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   10/03/2011
5. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   07/02/2013
6. Question n° 0497S posée par Mme Josette Durrieu

   Baignade naturelle biologique

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   20/06/2013
7. Question n° 0545S posée par M. Bernard Fournier

   Restauration scolaire

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   08/08/2013
8. Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

   Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   15/10/2020