Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1084S posée par M. Francis Grignon

    Financement de l'institut de formation des soins infirmiers d'Erstein

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 0493S posée par M. Marc Laménie

    Formation des infirmiers et infirmières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 0820S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Salariés et ordre des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 0871S posée par M. Thierry Repentin

    Refus des infirmiers salariés de l'assujettissement obligatoire au tableau de l'ordre infirmier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  6. Question n° 0960S posée par M. Alain Milon

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  7. Question n° 0961S posée par M. Alain Milon

    Utilité de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 0682S posée par M. Hervé Marseille

    Code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  9. Question n° 0922S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Infirmiers anesthésistes diplômés d'État et sécurité anesthésique des patients

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  10. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion