Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu

Création de villages d'enfants

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

27/02/2003
Question n° 17231 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Calcul des aides au logement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Question n° 0774S posée par M. Alain Vasselle

Situation des unions départementales des associations familiales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Question n° 17626 posée par M. Georges Mouly

Accueil familial des personnes âgées ou handicapées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

19/05/2005
Question n° 18114 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Publication du décret d'application de l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/06/2005
Question n° 18794 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Moyens de la CNAF

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/07/2005
Question n° 20110 posée par M. Michel Moreigne

Déclaration de naissance : droits des parents.

Réponse du Ministère de la justice

27/10/2005
Question n° 22008 posée par M. Thierry Repentin

Amélioration des ressources des jeunes veufs et veuves

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Question n° 22855 posée par M. Bernard Murat

Naissances multiples

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/04/2006
Question n° 23006 posée par Mme Jacqueline Alquier

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006