Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 0829S posée par M. Gérard Delfau

    Menace de disparition des maisons médicales de garde

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 1103S posée par M. Philippe Leroy

    Évaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 0090S posée par M. José Balarello

    Risque de pénurie de praticiens dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 02392 posée par M. Bernard Angels

    Situation des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03956 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accidents vasculaires cérébraux (AVC)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 04224 posée par Mme Christiane Demontès

    Santé des personnels de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 04680 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 05601 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de la gynécologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 05757 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve