Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 1872G posée par Mme Catherine Deroche

    Conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 19009 posée par M. Damien Regnard

    Stocks de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 17896 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 17359 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 15058 posée par M. Hervé Maurey

    Médicaments contre indiqués aux patients infectés par le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 15211 posée par M. Pascal Allizard

    Usage de l'hydroxychloroquine contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 11559 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 09440 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Prescriptions de psychostimulants aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 09079 posée par M. Arnaud Bazin

    Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé