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Questions avec réponses

280 questions

1. Question n° 1154S posée par M. Christophe Chaillou

   Fraudes et problèmes de prise en charge des produits auditifs

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024
2. Question n° 1084S posée par Mme Patricia Demas

   Remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer du sein et reconstruction mammaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024
3. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

   Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   21/12/2023
4. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Dispositif « Mon Parcours Psy »

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023
5. Question n° 07324 posée par Mme Catherine Dumas

   Inscription de l'endométriose dans la liste des affections de longue durée (ALD 30)

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/06/2023
6. Question n° 07070 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   01/06/2023
7. Question n° 06765 posée par Mme Isabelle Briquet

   Insuffisance de la prise en charge des interventions des psychomotriciens et des ergothérapeutes exerçant en libéral

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   18/05/2023
8. Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller

   Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023
9. Question n° 06468 posée par Mme Laurence Cohen

   Négociation des conventions d'objectifs et de gestion au sein du régime général de la sécurité sociale

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   20/04/2023
10. Question n° 06345 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Revalorisation nécessaire des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    13/04/2023