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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
237 questions
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Question n° 06435 posée par M. Hervé Maurey
Revalorisation du plafond des retraites mutualistes des anciens combattants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey
Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 08195 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'installation des officines de pharmacie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey
Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09000 posée par M. Hervé Maurey
Financement des aides à domicile en faveur des personnes âgées
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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Question n° 09002 posée par M. Hervé Maurey
Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 11503 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées par les réseaux d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
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Question n° 13678 posée par M. Hervé Maurey
Prise en charge par les communes des frais de scolarisation
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
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Question n° 16818 posée par M. Hervé Maurey
Application de la loi SRU et pénalités
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1274S posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées par les veufs et les veuves
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé