Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre les trafics de drogue

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

  3. Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 23665 posée par M. Jacques Gillot

    Création d'une communauté thérapeutique en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 24319 posée par M. Bernard Murat

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

    Substances psycho-actives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 00145 posée par M. Michel Moreigne

    Plan départemental pluriannuel de lutte contre les drogues illicites (Creuse)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 02283 posée par Mme Dominique Voynet

    Usage de produits stupéfiants en milieu carcéral et politique de réduction des risques

    Réponse du Ministère de la Justice

  9. Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

    Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 0248G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de drogue par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports