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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0038A posée par M. Henri Revol

   Avenir de la politique spatiale française et européenne à l'issue de la conférence interministérielle de l'Agence spatiale européenne du 15 novembre 2001

   Réponse du ministère : Recherche

   31/10/2001
2. Question n° 02830 posée par M. Louis Souvet

   Encadrement juridique de l'activité spatiale

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/12/2007
3. Question n° 0058G posée par M. Henri Revol

   Le projet Galiléo

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   14/12/2007
4. Question n° 03626 posée par M. Ivan Renar

   Avenir de la recherche aérospatiale française et européenne

   Réponse du Ministère de la défense

   06/03/2008
5. Question n° 04021 posée par M. Michel Moreigne

   Avenir du programme Ariane

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2008
6. Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban

   Galiléo et politique spatiale du Gouvernement

   Réponse du Secrétariat d'État à la justice

   28/01/2010
7. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

   Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/09/2010
8. Question n° 03798 posée par M. Jacques Chiron

   Calendrier de mise en oeuvre d'Ariane 6

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/12/2012
9. Question n° 0435G posée par M. Antoine Karam

   Lancement de la fusée Ariane 6

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/12/2014
10. Question n° 09158 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique des lanceurs spatiaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    28/02/2019