Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

Incendie à l'université de Montpellier

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

25/07/2002
Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Question n° 07359 posée par M. François Vendasi

Création d'une plate-forme marine décentralisée à Furiani

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

Statut des enseignants-chercheurs des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Question n° 07986 posée par M. Marc Daunis

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Question n° 08079 posée par Mme Samia Ghali

Statut des enseignants-chercheurs des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2009
Question n° 08081 posée par Mme Samia Ghali

Projet de décret réformant le statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2009
Question n° 11446 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Avenir du laboratoire "génétique et évolution des populations végétales" (UMR 8016 Université Lille I)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/12/2009
Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

Crédit impôt recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/06/2010