Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 15223 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  2. Question n° 15167 posée par M. Jean Louis Masson

    Identification de la commune de Villers-sur-Nied en zone blanche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  3. Question n° 15038 posée par M. Philippe Paul

    Programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 14812 posée par Mme Annie David

    Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 14202 posée par M. Michel Teston

    Retard dans la publication des décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  6. Question n° 13746 posée par M. Jean Louis Masson

    Identification de la commune de Villers-sur-Nied en zone blanche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  7. Question n° 13845 posée par M. Antoine Lefèvre

    Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  8. Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

    Haut débit dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement de la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 0763S posée par M. Thierry Foucaud

    Conséquences pour certaines communes de l'application de la loi sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique