Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

    Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  2. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

    Déploiement des antennes 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  3. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

    Couverture mobile dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  4. Question n° 0039S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Technologie satellitaire et fracture numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  5. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

    Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  6. Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  7. Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau

    Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  8. Question n° 0472S posée par M. Christian Namy

    Feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  9. Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu

    Réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  10. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé