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Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   TNT et réception de France 3 Limousin

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/09/2005
2. Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

   Diffusion de France 2 en Italie

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/07/2007
3. Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

   Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/12/2007
4. Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud

   Situation de l'archéologie préventive en France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/12/2007
5. Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet

   Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   01/05/2008
6. Question n° 04343 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Devenir du Palais de la découverte à Paris

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/05/2008
7. Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

   Télévision numérique terrestre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   03/12/2009
8. Question n° 12163 posée par Mme Michèle André

   Diffusion en numérique des radios associatives

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/02/2010
9. Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/03/2010
10. Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar

    Équipement numérique des salles de cinémas indépendants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    25/03/2010