Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 08655 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des biologistes et mise en place de l'accréditation des laboratoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 08722 posée par M. Georges Patient

    Sous-équipement des laboratoires d'analyse de Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 10070 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en oeuvre du « forfait innovation» au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 10455 posée par M. Roland Courteau

    Électro-sensibilité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 12917 posée par M. Roland Courteau

    Législation sur la cigarette électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé