Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  2. Question n° 00998 posée par M. Bernard Piras

    Recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 01303 posée par M. Pierre Bordier

    Obtention de données protégées dans le cadre d'une mission d'intérêt général d'un laboratoire de recherche pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche concernant la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 02366 posée par M. Jacques Legendre

    Évolution des données scientifiques concernant le dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 02369 posée par Mme Sophie Joissains

    Dépistage cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 02408 posée par M. François Grosdidier

    Études sanitaires sur les rats

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 02674 posée par M. Yves Daudigny

    Financement des travaux de recherche sur les sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

    Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

    Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé