Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Financement de la recherche en matière de télécommunications

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  2. Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 1165S posée par M. Alain Milon

    Souches embryonnaires

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

    Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 0087S posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Difficultés du projet Galileo

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

  6. Question n° 0187S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Politique de conservation d'unités de sang placentaire en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 0353S posée par M. Richard Yung

    Amélioration du système des brevets en Europe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  8. Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne

    Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  9. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

    Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  10. Question n° 0757S posée par Mme Josette Durrieu

    Financement de la recherche par les fonds publics

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie