Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22842 posée par M. Michel Canévet

    Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 22844 posée par Mme Viviane Artigalas

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 22553 posée par M. Yves Détraigne

    Accès au Trodelvy

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 14658 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

    Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

    Médicaments innovants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 02188 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé