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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

   Retraite des praticiens hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/03/2010
2. Question n° 12182 posée par Mme Gisèle Printz

   Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   18/02/2010
3. Question n° 11951 posée par M. Bernard Piras

   Graves dysfonctionnements dans la gestion du RSI

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   04/02/2010
4. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

   Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   06/08/2009
5. Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Reconnaissance de la fibromyalgie

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   09/07/2009
6. Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

   Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

   04/06/2009
7. Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz

   Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   04/12/2008
8. Question n° 05982 posée par M. Daniel Dubois

   Financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des professionnels paramédicaux

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   30/10/2008
9. Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès

   Avantage social vieillesse

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   23/10/2008
10. Question n° 05914 posée par M. Michel Teston

    Financement du régime de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    23/10/2008