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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
162 questions
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Question n° 03277 posée par M. Roland Courteau
Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 03898 posée par Mme Colette Giudicelli
Majoration de la durée d'assurance au titre de l'accouchement, de la grossesse, de l'adoption ou de l'éducation d'un enfant
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 05176 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Généralisation de la couverture complémentaire des frais de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 05473 posée par Mme Marie-France Beaufils
Versement trimestriel à échoir des pensions aux retraités gaziers et électriciens
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 08495 posée par M. Philippe Dallier
Prolifération des messages tendant à la remise en cause du monopole des caisses françaises de sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 08514 posée par M. Gilbert Roger
« Boîtage » pharmaceutique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau
Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 09282 posée par M. Antoine Lefèvre
Retards de paiement des pensions de retraite
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 09967 posée par M. Roland Courteau
Journée de solidarité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 10070 posée par Mme Colette Giudicelli
Mise en oeuvre du « forfait innovation» au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes