Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'algodystrophie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23927 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23435 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge des troubles de l'audition

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23295 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Fixation des prix de vente des produits et prestations de santé remboursés par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 07438 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des salariés exclus du droit aux prestations de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 04783 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  9. Question n° 04372 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 04005 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé