Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 21950 posée par M. Jean Louis Masson

Taux d'absentéisme au sein des caisses d'assurance maladie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

02/03/2006
Question n° 26753 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture maladie des ayants-droit de l'assuré décédé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/03/2007
Question n° 00409 posée par M. Jean Louis Masson

Régime d'assurance maladie des mères de famille bénéficiant d'une retraite versée par la caisse vieillesse de Strasbourg

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/07/2007
Question n° 00713 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Question n° 01665 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de carence d'un jour pour les congés de maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/08/2012
Question n° 02243 posée par M. Jean Louis Masson

Assouplissement du dispositif du tiers payant

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Question n° 02905 posée par M. Jean Louis Masson

Délai de carence d'un jour pour les congés de maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Question n° 07084 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés liées au site de l'assurance maladie en ligne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Question n° 08304 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés liées au site de l'assurance maladie en ligne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018