Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 27229 posée par Mme Laurence Garnier

    Création d'un cursus de formation dédié au chaume

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1762S posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  3. Question n° 22887 posée par M. Sebastien Pla

    Menaces sur les filières d'élevage traditionnel sous signes officiels d'origine et de qualité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 22637 posée par Mme Céline Brulin

    Étiquetage nutri-score pour les fromages d'appellation d'origine protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 22667 posée par M. Michel Dagbert

    Application du système Nutri-score aux produits sous indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 22215 posée par M. Christian Bilhac

    Pélardons, étiquetage et logo nutri-score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 22241 posée par Mme Catherine Dumas

    Vente à la sauvette de muguet le 1er mai

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 22086 posée par M. Cédric Perrin

    Dispositif « chèque alimentaire » et réseau associatif existant

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 21957 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Application de l'article 45 de la loi de programmation de la recherche 2021-2030 relatif aux écoles vétérinaires privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 21700 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Difficultés d'indemnisation au titre de la calamité agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation